Mentions légales

Droits d'auteurs

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

Le présent site internet est édité par :

POTERIE LA MADELEINE
La Madeleine, Tornac
30140 ANDUZE (FRANCE)

Tél. : +33(0)4 66 61 63 44

RCS Nîmes 342 305 711

Responsable de la publication : Guillaume BIMAR

Hébergement :

OVEA FRANCE
59 rue Nelson Mandela
34070 MONTPELLIER (FRANCE)

+33(0)4 67 67 00 00

Confidentialité des données vous concernant

Les informations que vous saisissez font l'objet d'un traitement informatisé dans une base de données. Elles restent cependant confidentielles et ne sont pas communiquées à des tiers. Ces informations ne sont utilisées que dans le cadre de notre relation commerciale avec vous. Vous disposez d'un droit de regard concernant ces informations. Pour cela vous devez nous contacter en utilisant le formulaire de contact.

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. En effet, malgré le souhait de l'éditeur d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière, cellui-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support.

Crédits photos / Illustrations

Respect des droits de propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (architecture, textes, photos, illustrations et logiciels...) est la propriété de l'éditeur. En effet, le site poterie.com relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Nous attirons l'attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Conformément à l'article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par trois ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende selon les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens avec d'autres sites

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l'éditeur a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre site, étant donné que ces sites sont indépendants du site de l'éditeur et que celui-ci ne contrôle ni le contenu, ni les sources de ces sites, ni encore leurs liens vers d'autres sites.